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Règlements Sportifs

Retrouvez ici les Règlements Sportifs, saison par saison, de toutes les disciplines sportives majeures (football, rugby, basket, cyclisme, handball, athlétisme, hockey sur glace, tennis, volleyball, ... ) ainsi que la Convention Collective Nationale du Sport (CCNS).
(la saison en cours est en accès libre ;
les saisons archivées sont réservées aux accès Membre ou Client
)

Règlements 2012-2013

  • Mis à jour le lundi 28 janvier 2013 13:22

Règlements Sportifs de la saison2012-2013 des Fédérations et Ligues des disciplines sportives suivantes : football, rugby, basket, cyclisme, handball, athlétisme, hockey sur glace, tennis, volleyball, ... ainsi que la Convention Collective Nationale du Sport (CCNS).

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Règlements 2010-2011

  • Mis à jour le mardi 2 octobre 2012 12:45

Règlements Sportifs de la saison 2010-2011 des Fédérations et Ligues des disciplines sportives suivantes : football, rugby, basket, cyclisme, handball, athlétisme, hockey sur glace, tennis, volleyball, ...  ; ainsi que la Convention Collective Nationale du Sport (CCNS).

 

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Règlements 2011-2012

  • Mis à jour le mercredi 9 janvier 2013 17:41

Règlements Sportifs de la saison 2011-2012 des Fédérations et Ligues des disciplines sportives suivantes : football, rugby, basket, cyclisme, handball, athlétisme, hockey sur glace, tennis, volleyball, ... ainsi que la Convention Collective Nationale du Sport (CCNS).

 

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