Avocats BERTRAND - Droit du sport #DidacticielsAvocats BERTRAND - Droit du sport #Didacticielshttps://www.bertrand-sport-avocat.com/blogs/tag/didacticiels-droit-du-sport-cabinet-bertrandSat, 20 Dec 2025 06:16:31 -0800http://zoho.com/sites/<![CDATA[Activité partielle et contrats des sportifs - PARTIE 2]]>https://www.bertrand-sport-avocat.com/blogs/post/Activité-partielle-et-contrats-des-sportifs-PARTIE-2Depuis la mise en place des mesures de confinement et le début de la crise sanitaire liée au Covid-19, nombreuses ont été les questions autour du régime juridique de l'activité partielle et de son incidence sur les métiers du Sport (Partie 2).]]>

Depuis la mise en place des mesures de confinement et le début de la crise sanitaire liée au Covid-19, nombreuses ont été les questions autour du régime juridique de l'activité partielle et de son incidence sur les métiers du Sport.

Le Cabinet Bertrand vous propose ici une courte vidéo de présentation (Partie 2) sur la mise en place de l'activité partielle en droit du travail.

Cette courte vidéo porte sur l'application du dispositif de l'activité partielle au contrat de travail des sportifs professionnels (et sera bientôt complétée par une troisième vidéo portant sur la question de la force majeure).

N'hésitez pas à nous laisser un message (via le formulaire ou le LiveChat) si vous souhaitez nous faire part d'une interrogation particulière que vous pourriez avoir.

Retrouvez ici la seconde partie de notre série

]]>Fri, 10 Apr 2020 23:51:00 +0200<![CDATA[Cabinet Bertrand - Droit du Sport - Activité partielle - PARTIE 1]]>https://www.bertrand-sport-avocat.com/blogs/post/Droit-du-Sport-Activité-partielleDepuis la mise en place des mesures de confinement et le début de la crise sanitaire liée au Covid-19, nombreuses ont été les questions autour du régime juridique de l'activité partielle et de son incidence sur les métiers du Sport.]]>

Depuis la mise en place des mesures de confinement et le début de la crise sanitaire liée au Covid-19, nombreuses ont été les questions autour du régime juridique de l'activité partielle et de son incidence sur les métiers du Sport.

Activité partielle en droit du travail - Partie 1

Le Cabinet Bertrand vous propose ici une courte vidéo de présentation sur la mise en place de l'activité partielle en droit du travail.

Cette première partie sera bientôt complétée par d'autres (qui porteront plus précisément sur les incidences de ces mesures sur les contrats de travail des sportifs professionnels).

N'hésitez pas à nous laisser un message (via le formulaire ou le LiveChat) si vous souhaitez nous faire part d'une interrogation particulière que vous pourriez avoir.

Retrouvez ici la première partie de notre série

]]>Fri, 03 Apr 2020 23:07:00 +0200<![CDATA[Dopage, AFLD et AUT : l'Autorisation d'Usage à des fins Thérapeutiques par Me BERTRAND]]>https://www.bertrand-sport-avocat.com/blogs/post/Dopage-AFLD-AUT-Autorisation-d-Usage-à-des-fins-Thérapeutiques-par-Me-BERTRANDMe Jean-Jacques BERTRAND explique le régime de l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) à compter du 1er mars 2019 (date d'entrée en vigueur de l'ordonnance du 19 décembre 2018 relative à la transposition en droit interne des principes du code mondial antidopage).]]>
avocat dopage

Me Jean-Jacques BERTRAND, avocat en droit du sport, explique le régime de l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) à compter du 1er mars 2019 (date d'entrée en vigueur de l'ordonnance du 19 décembre 2018 relative à la transposition en droit interne des principes du code mondial antidopage).

Plus d'information sur le texte applicable à compter du 1er mars 2019 sur la lutte contre le dopage

Lien vers le site de l'AFLD pour télécharger un formulaire d'AUT
Demande de formulaire d'AUT sur le site de l'AFLD

Me Jean-Jacques BERTRAND, avocat en droit du sport

]]>Mon, 04 Mar 2019 23:20:00 +0100