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Toute l'actualité juridique en Droit du Sport du Cabinet Bertrand & Associé autour de l'activité des athlètes, joueurs, entraîneurs, clubs, fédérations sportives et agent sportifs.

La commission exécutive du Comité International Olympique (CIO) annonce le 17 mai 2016 avoir de nouveau étudié des échantillons datant des JO de Pékin en 2008. 31 nouveaux cas de dopage auraient ainsi été détectés.
Ajouté le, mardi, 17 mai 2016 15:53
Plusieurs décisions importantes ont été récemment prises par la Fifa et l'UEFA. Gibraltar devrait intégrer la Fifa, le Kosovo est quant à lui un nouveau membre de l'UEFA. En Afrique, le Fédération béninoise est suspendue par la Fifa ; quant à la Guinée équatoriale, elle est exclue du Tournoi Olympique de Football féminin 2020.
Ajouté le, jeudi, 12 mai 2016 11:45
Le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) a rendu sa décision dans la procédure d’arbitrage entre Michel Platini et la Fédération Internationale de Football Association (Fifa). Sa suspension a été réduite de 6 ans à 4 ans et l’amende de 80.000 à CHF 60'000.
Ajouté le, lundi, 09 mai 2016 11:09
  Le Comité International Olympique (CIO) vient de publier ses règles antidopage pour les Jeux olympiques de Rio 2016, en application du Code Mondial Antidopage.  
Ajouté le, mercredi, 04 mai 2016 11:51
L'Agence Mondial Antidopage (AMA) a publié le 27 avril 2016 sont rapport sur les violations des règles antidopage concernant l'année 2014. La Russie, l'athlétisme et le culturime sont sur le banc des accusés.
Ajouté le, jeudi, 28 avril 2016 11:12
L'Union cycliste internationale (UCI) a annoncé avoir suspendue 6 ans la cycliste belge Femke Van den Driessche après la découverte d'un moteur électrique dans un de ses vélos lors des Championnats du monde de cyclo-cross (moins de 23 ans) en janvier 2016.
Ajouté le, mardi, 26 avril 2016 15:59
Alors que sa suspension a été ramenée à un an par le Conseil d'État (15 avril 2016, n° 394199), l'Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD) a indiqué, par un communiqué de presse, que le judoka Loic Korval n'aura pas purgé d'ici les Jeux sa suspension pour trois manquements aux obligations de localisation.
Ajouté le, vendredi, 22 avril 2016 11:40
  Le Cabinet Bertrand était présent ce 19 avril 2016 au CNOSF, pour la remise au Secrétaire d’Etat aux Sports du rapport de la Grande Conférence sur le Sport Professionnel Français.
Ajouté le, mardi, 19 avril 2016 13:41
Par deux Décrets du 7 avril 2016, le Premier ministre a chargé deux parlementaires, le député Patrick Vignal et le sénateur Jacques Grosperrin, d'une mission temporaire sur l'étude de la pratique des "combats mixtes" (MMA) en France.
Ajouté le, mardi, 12 avril 2016 11:17
Une Délibération n°2016-29 MED du 24 mars 2016 du Collège de l'Agence Française de Lutte contre le Dopage a modifié le formulaire de demande d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT).  
Ajouté le, vendredi, 01 avril 2016 11:31
La Fifa a indiqué, le 29 mars 2016, que sa Commission de Discipline a infligé une sanction à quatre clubs (Santos, Séville, Saint-Trond et Twente) pour "infraction aux règles de l’influence par des tiers et/ou la propriété des droits économiques des joueurs par des tiers".
Ajouté le, mercredi, 30 mars 2016 10:47
Dans le cadre du projet de Loi pour une République numérique et avant son examen au Sénat en avril prochain, Messieurs Durain (sénateur de Saône-et-Loire) et Salles (député des Alpes Maritimes) ont remis le 24 mars 2016 un rapport d’étape de leur mission sur la pratique compétitive des jeux vidéo (eSport) à la secrétaire d’État au Numérique, Mme Axelle Lemaire.
Ajouté le, vendredi, 25 mars 2016 13:35
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