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2èmes Assises du droit du sport

Ajouté le, jeudi, 09 octobre 2014 17:57

En partenariat avec l'Ordre des Avocats de Rouen, droitdusport.com organise les 2èmes Assises du droit du sport qui se tiendront à Rouen les 9 et 10 octobre 2014.

 

 

 

PROGRAMME

Jeudi 9 octobre 2014

Les contrôles financiers des clubs de football professionnel : à la recherche d'une équité sportive

9h00 - Allocution de bienvenue
Philippe LESCÈNE, Bâtonnier de l'Ordre des Avocats à Cour d'appel de Rouen

9h15 - Allocution d’ouverture
Thierry BRAILLARD, Secrétaire d'Etat chargé des Sports

Quels contrôles financiers des clubs pour quels objectifs ?

Modérateur : Alain BESOEUR, Président du SNAAF, Président de l'Union des acteurs du football (UAF), Secrétaire général de la DNCG, Président du Comité stratégique Stades de la LFP

9h30 - Le contrôle financier des clubs au niveau européen : le Fair-play financier de l'UEFA
Julien ZYLBERSTEIN, UEFA, Legal counsel

10h00 - Exemples de contrôles financiers des clubs aux niveaux nationaux : France, Italie et Angleterre
Cécile HUET, Direction administrative et financière de la Ligue de Football professionnel (LFP) ; 
Mario GALLAVOTTI, Avocat au Barreau de Rome ; 
Mathieu MOREUIL, Head of European Public Policy, Premier League ; 
Richard OLIVIER, Président de la DNCG

10h45 - Pause

11h15 - Table ronde : Les règles de contrôle financier applicables aux clubs doivent-elles évoluer ?
Jean-Jacques BERTRAND, Avocat au Barreau de Paris ; 
Mario GALLAVOTTI, Avocat au Barreau de Rome ; 
Cécile HUET, Direction administrative et financière de la Ligue de Football professionnel (LFP) ; 
Mathieu MOREUIL, Head of European Public Policy, Premier League ; 
Jacques NATAF, Avocat au Barreau de Paris ; Richard OLIVIER, Président de la DNCG ; 
Julien ZYLBERSTEIN, UEFA, Legal counsel

12h15 - Débats

12h30 - Déjeuner libre

Comment préserver l'équité sportive dans une économie de marché mondialisée ?

Modérateur : François KLEIN, Avocat au Barreau de Paris, Arbitre au Tribunal arbitral du sport (TAS) 

14h15 - Table ronde : Fiscalité, aides d'Etat, TPO : l'équité économique est-elle utopique ?
Marie-Hélène PATRY, Responsable juridique à l’Union des clubs professionnels de football (UCPF) ; 
Colin MIEGE, Administrateur civil honoraire, chargé de mission temporaire auprès du délégué interministériel aux grands évènements sportifs, Président du comité scientifique de l’association Sport et Citoyenneté ; 
Patricia MOYERSOEN, Avocat au Barreau de Paris, Présidente de l'Association Internationale des Avocats du Football (AIAF)

15h30 - Débats

15h45 - Pause

16h00 - Table ronde : Formation, transferts, quotas, salary cap : d'autres pistes de régulation pour préserver l'équité sportive
Christian CHEVALIER, Avocat au Barreau de Paris ; 
Mario GALLAVOTTI, Avocat au Barreau de Rome ; 
Joel MULLER, Président de l’UNECATEF ; 
Philippe PIAT, Président de l’UNFP et de la FIFPro ; 
Julien ZYLBERSTEIN, UEFA, Legal counsel

17h15 - Débats

17h30 - Clôture des travaux

 

Vendredi 10 octobre 2014

L'accompagnement du sportif par l'avocat

9h00 – Allocution de d’ouverture 
Marc BOLLET, Président de la Conférence des Bâtonniers

Modérateur : Alexandre DURAND, Rédacteur en chef et fondateur de droitdusport.com et Football Legal 

9h15 - Table ronde : L'avocat mandataire de sportifs
Christophe BERTRAND, Avocat au Barreau de Paris ; 
François GLEVAREC, Avocat au Barreau de Paris ; 
Alexis GRAMBLAT, Avocat au Barreau de Paris ; 
Badou SAMBAGUE, Avocat au Barreau de Paris, Mandataire de sportifs ; 
Philippe SOL, Avocat au Barreau de Bordeaux

10h00 - Débats

10h15 - Pause

10h30 - Table ronde : L'accompagnement du sportif par l'avocat fiscaliste
Richard ANDRIEU, Avocat au Barreau de Nîmes ; 
Jacques MESSECA, Avocat au Barreau de Paris ; 
Nicolas MICHELET, Gestionnaire de patrimoine VAUBAN PATRIMOINE

11h15 - Table ronde : Communication, image, contrats, reconversion : Quel accompagnement du sportif dans la gestion globale de sa carrière ?
Neal LACHMANY, Avocat au Barreau de Paris ; 
Didier POULMAIRE, Avocat au Barreau de Paris ; 
Philippe VEBER, Avocat au Barreau de Lyon et Paris ; 
Delphine VERHEYDEN, Avocat au Barreau de Paris

12h00 - Débats

 

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