cabinet d'avocats au service du sport et des athlètes sportifs depuis 1973
Paris 2024

Jeux Olympiques

JO

Slider

2èmes Assises du droit du sport

Ajouté le, jeudi, 09 octobre 2014 17:57

En partenariat avec l'Ordre des Avocats de Rouen, droitdusport.com organise les 2èmes Assises du droit du sport qui se tiendront à Rouen les 9 et 10 octobre 2014.

 

 

 

PROGRAMME

Jeudi 9 octobre 2014

Les contrôles financiers des clubs de football professionnel : à la recherche d'une équité sportive

9h00 - Allocution de bienvenue
Philippe LESCÈNE, Bâtonnier de l'Ordre des Avocats à Cour d'appel de Rouen

9h15 - Allocution d’ouverture
Thierry BRAILLARD, Secrétaire d'Etat chargé des Sports

Quels contrôles financiers des clubs pour quels objectifs ?

Modérateur : Alain BESOEUR, Président du SNAAF, Président de l'Union des acteurs du football (UAF), Secrétaire général de la DNCG, Président du Comité stratégique Stades de la LFP

9h30 - Le contrôle financier des clubs au niveau européen : le Fair-play financier de l'UEFA
Julien ZYLBERSTEIN, UEFA, Legal counsel

10h00 - Exemples de contrôles financiers des clubs aux niveaux nationaux : France, Italie et Angleterre
Cécile HUET, Direction administrative et financière de la Ligue de Football professionnel (LFP) ; 
Mario GALLAVOTTI, Avocat au Barreau de Rome ; 
Mathieu MOREUIL, Head of European Public Policy, Premier League ; 
Richard OLIVIER, Président de la DNCG

10h45 - Pause

11h15 - Table ronde : Les règles de contrôle financier applicables aux clubs doivent-elles évoluer ?
Jean-Jacques BERTRAND, Avocat au Barreau de Paris ; 
Mario GALLAVOTTI, Avocat au Barreau de Rome ; 
Cécile HUET, Direction administrative et financière de la Ligue de Football professionnel (LFP) ; 
Mathieu MOREUIL, Head of European Public Policy, Premier League ; 
Jacques NATAF, Avocat au Barreau de Paris ; Richard OLIVIER, Président de la DNCG ; 
Julien ZYLBERSTEIN, UEFA, Legal counsel

12h15 - Débats

12h30 - Déjeuner libre

Comment préserver l'équité sportive dans une économie de marché mondialisée ?

Modérateur : François KLEIN, Avocat au Barreau de Paris, Arbitre au Tribunal arbitral du sport (TAS) 

14h15 - Table ronde : Fiscalité, aides d'Etat, TPO : l'équité économique est-elle utopique ?
Marie-Hélène PATRY, Responsable juridique à l’Union des clubs professionnels de football (UCPF) ; 
Colin MIEGE, Administrateur civil honoraire, chargé de mission temporaire auprès du délégué interministériel aux grands évènements sportifs, Président du comité scientifique de l’association Sport et Citoyenneté ; 
Patricia MOYERSOEN, Avocat au Barreau de Paris, Présidente de l'Association Internationale des Avocats du Football (AIAF)

15h30 - Débats

15h45 - Pause

16h00 - Table ronde : Formation, transferts, quotas, salary cap : d'autres pistes de régulation pour préserver l'équité sportive
Christian CHEVALIER, Avocat au Barreau de Paris ; 
Mario GALLAVOTTI, Avocat au Barreau de Rome ; 
Joel MULLER, Président de l’UNECATEF ; 
Philippe PIAT, Président de l’UNFP et de la FIFPro ; 
Julien ZYLBERSTEIN, UEFA, Legal counsel

17h15 - Débats

17h30 - Clôture des travaux

 

Vendredi 10 octobre 2014

L'accompagnement du sportif par l'avocat

9h00 – Allocution de d’ouverture 
Marc BOLLET, Président de la Conférence des Bâtonniers

Modérateur : Alexandre DURAND, Rédacteur en chef et fondateur de droitdusport.com et Football Legal 

9h15 - Table ronde : L'avocat mandataire de sportifs
Christophe BERTRAND, Avocat au Barreau de Paris ; 
François GLEVAREC, Avocat au Barreau de Paris ; 
Alexis GRAMBLAT, Avocat au Barreau de Paris ; 
Badou SAMBAGUE, Avocat au Barreau de Paris, Mandataire de sportifs ; 
Philippe SOL, Avocat au Barreau de Bordeaux

10h00 - Débats

10h15 - Pause

10h30 - Table ronde : L'accompagnement du sportif par l'avocat fiscaliste
Richard ANDRIEU, Avocat au Barreau de Nîmes ; 
Jacques MESSECA, Avocat au Barreau de Paris ; 
Nicolas MICHELET, Gestionnaire de patrimoine VAUBAN PATRIMOINE

11h15 - Table ronde : Communication, image, contrats, reconversion : Quel accompagnement du sportif dans la gestion globale de sa carrière ?
Neal LACHMANY, Avocat au Barreau de Paris ; 
Didier POULMAIRE, Avocat au Barreau de Paris ; 
Philippe VEBER, Avocat au Barreau de Lyon et Paris ; 
Delphine VERHEYDEN, Avocat au Barreau de Paris

12h00 - Débats

 

Lu 5656 fois Dernière modification le dimanche, 20 novembre 2016 15:16

Recherche juridique

derniers articles juridiques

GRILLE LISTE

Assemblée Nationale : proposition de Loi sur la taxation des transferts des sportifs professionnels

Oct 19, 2017
Le 3 octobre 2017, une proposition de Loi "visant à instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels" a été enregistrée à la Présidence de l'Assemblée Nationale.

Paris sportifs en ligne : la FdJ condamnée

Oct 13, 2017
Par un arrêt n° 15/04295 en date du 25 avril 2017, le Tribunal de Grande Instance de Paris a condamné la Française des Jeux (FdJ) au paiement des gains au profit d'un parieur. En effet, l'erreur sur…

E-sport : le cadre juridique des compétitions

Oct 09, 2017
Alors que le PSG qualifiait son équipe de Rocket League pour les Mondiaux, le Secrétaire d'Etat au numérique, Mounir Mahjoubi, a annoncé, à Rennes, le 3 octobre 2017, vouloir développer l'e-sport en…

LNR : nouvelle réglementation sur la sollicitation d'un joueur de Rugby en cours de contrat

Sep 25, 2017
Le Comité Directeur de la Ligue Nationale de Rugby (LNR) - qui dirige le Top 14 et la Pro D2 - a décidé, le 19 septembre 2017, d'encadrer les sollicitations de joueurs et entraîneurs sous contrat.

Code du sport : modification des dispositions de la partie réglementaire

Sep 01, 2017
Le Décret n°2017-1269 du 9 août 2017 (publié au JO du 11 août 2017) simplifie, actualise et corrige diverses dispositions de la partie réglementaire du code du sport. Un arrêté du 24 août 2017…

Dopage : confirmation d'une sanction de l'AFLD contre un entraîneur s'étant opposé au contrôle de nageuses

Aoû 28, 2017
Le Conseil d'État, aux termes d'une ordonnance du 25 août 2017, rejette la demande en référé d'un entraîneur de natation suspendu par l'Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD) au motif…

Football : vers un changement de règles majeur aux États-Unis ?

Aoû 09, 2017
Le Club du Miami FC a indiqué avoir saisi le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) afin de contraindre la Fédération Américaine de Football (US Soccer Federation, USSF) d'introduire le système de…

L’AMA publie la feuille de route vers la conformité au Code Mondial Antidopage de RUSADA

Aoû 03, 2017
L’Agence mondiale antidopage (AMA) a publié, le 2 août 2017, la Feuille de route vers la conformité au Code Mondial Antidopage (le Code) de l’Agence antidopage de Russie (RUSADA).

Football : confirmation de la rétrogradation du Sporting Club Bastia en National 1

Juil 28, 2017
Selon un communiqué de presse, le Tribunal administratif de Paris annonce que le juge des référés a rejeté la requête du club corse par une ordonnance du 27 juillet 2017. Le SC Bastia est donc…

[MàJ] [News of the World] La FIFA lève la suspension de la Fédération Soudanaise de Football

Juil 27, 2017
La Fifa a annoncé, le 7 juillet 2017, avoir suspendu la Fédération Soudanaise de Football (SFA) pour ingérence de l'état soudanais. Au Mexique, le sélectionneur national est suspendu 6 matches par la…

Dopage : le TAS rejette l'appel de l'athlète russe Tatyana Chernova

Juil 19, 2017
Le Tribunal Arbitral du Sport a indiqué, le 18 juillet 2017, avoir rendu sa décision dans la procédure d'arbitrage entre l'athlète russe Tatyana Chernova (heptathlon) et l'Association Internationale…

Basket : la FIBA lève partiellement la suspension du Brésil et avertit le Mexique

Jui 27, 2017
La Fédération Internationale de Basketball (Fiba) a annoncé, le 21 juin 2017, que son Comité exécutif a décidé de lever, sous certaines conditions, la suspension qui touche la fédération brésilienne…
Contact :

15 Blvd Richard Lenoir
75011 Paris
France

Tel 33 (0)1 48 05 15 66
Fax 33 (0)1 43 57 99 18

nous contacter

 

NEWSLETTER

Suivre l'actualité juridique en droit du sport en vous abonnant à nos newsletters gratuites : 

   - "L'Avocat du sport" (version française)
   - "L'avocat du sport" (version anglaise)

 

S'Abonner

 

 

Nous avons 154 invités et aucun membre en ligne