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Athlétisme, dopage : le TAS annule une suspension en raison du délai de prescription

Ajouté le, vendredi, 15 avril 2016 11:55

Le TAS a communiqué, le 14 avril 2016, sa sentence dans l'affaire de l'athlète de demi-fond russe Tatyana Andrianova contre la Fédération Russe d'Athlétisme.

Le Tribunal annule la sanction de la Commission antidopage qui avait suspendu l'athlète pendant 2 ans.

 

Le 9 août 2005, l'athlète participe aux Championnats du monde d'Helsinki et subit un contrôle anti-dopage. L'analyse ne permet alors pas de détecter la présence d'une substance interdite et l'échantillon est conservé au laboratoire accrédité par l'AMA à Lausanne.

Près de dix ans plus tard, le 6 Août 2015, l'échantillon est de nouveau analysé et révèle contenir des métabolites du stanozolol, une substance interdite sur la liste de l'AMA depuis 2005.

Le 2 octobre 2015, la Fédération russe constate alors que l'athlète a commis une violation des règles antidopage et l'a suspend pour une période de deux ans. L'ensemble de ses résultats obtenus entre le 9 Août 2005 et le 8 Août de 2007 sont également été annulés.

L'athlète dépose donc un recours auprès du TAS tendant à l'annulation de la décision.

Le communiqué de presse du TAS indique que l'arbitre unique a constaté que les règles antidopage de l'IAAF en vigueur au moment du contrôle imposait "d'apporter toute accusation de violation des règles antidopage contre l'Athlète dans les 8 ans à compter de la date de la collecte de l'échantillon".

Aussi, l'Arbitre a conclu que la Fédération a ouvert par erreur une procédure disciplinaire contre l'Athlète en août 2015 soit plus de 8 ans après la collecte d'échantillons. Selon le TAS, la prescription du dossier Andrianova était déjà effective depuis août 2013 et la réforme du Code Mondial Antidopage ne peut s’appliquer de façon rétroactive.

Ainsi pour cette raison, le TAS accueille l'appel et annule la décision.

Il est à noter que depuis le 1er janvier 2015, le Code Mondial antidopage prévoit un délai de prescription de 10 ans.

Lu 5066 fois Dernière modification le vendredi, 18 novembre 2016 19:39

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