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Retrouvez ici nos articles approfondis en Droit du Sport autour de l'activité des athlètes, joueurs, sportifs, entraîneurs, clubs, fédérations et agents sportifs.

La presse a annoncé le contrôle positif d'un volleyeur membre de l'équipe russe ayant battu l'équipe de France lors du dernier Tournoi Qualificatif Olympique. Or selon les journalistes, ce contrôle positif pourrait entraîner la disqualification de l'équipe russe. Quelle est la réglementation de la Fédération Internationale de Volley en la matière ? Et qu'en est-il pour les autres sports collectifs majeurs ?
Ajouté le, jeudi, 10 mars 2016 12:07
Suite de notre étude sur la nationalité sportive (sur le football) avec ce deuxième épisode concernant le rugby. World Rugby, anciennement International Rugby Board, est l'organisme international qui gère le rugby à XV et le rugby à VII. Il définit notamment les règles du jeu et organise les principaux tournois. C'est donc au sein du manuel de World Rugby qu'il faut rechercher les règles concernant la nationalité sportive en Rugby.
Ajouté le, mercredi, 04 février 2015 12:30
La présence de l'équipe du Qatar en finale du championnat du Monde de Handball a mis en lumière la réglementation de la Fédération Internationale de Handball concernant la possibilité pour un sportif de changer d'équipe nationale. Qu'en est-il dans les autres sports ? Retrouvez cette semaine notre étude sur les réglementations des sports majeurs. Premier épisode avec le football.(voir également notre article sur le rugby)
Ajouté le, mardi, 03 février 2015 12:08
L'actualité sportive est actuellement focalisée sur l'affaire des paris entourant la rencontre du championnat de France de Handball, Cesson-Montpellier. Dans cette affaire, les joueurs impliqués dans lesdits paris risquent des sanctions sportives disciplinaires. Et si une affaire du même genre se produisait dans le football ? Analyse juridique de la situation.
Ajouté le, lundi, 08 octobre 2012 18:28
Lors de la campagne présidentielle de 2012, François Hollande a proposé d’instaurer un taux d’imposition à 75 % pour les revenus excédant le seuil d’un million d’euros. En pratique, quels seraient les incidences d’une telle mesure et existe-t-il des mécanismes afin d’en limiter l’impact ?
Ajouté le, mercredi, 13 juin 2012 18:00
  L'actualité récente de la Cour de cassation nous donne l'occasion de revenir sur l'évolution jurisprudentielle et légale de la notion de responsabilité civile (du fait des choses et du fait d'autrui ) depuis l'arrêt du 4 novembre 2010.
Ajouté le, vendredi, 04 mai 2012 14:24
Agent sportif ou Avocat mandataire sportif ? Deux activités à différencier ... En effet, l'essence même de l'activité d'agent sportif est de "mettre en rapport" les parties intéressées (joueur, entraîneur, club, organisations sportives) à la conclusion d'un contrat relatif à l'exercice rémunéré d'une activité sportive. Celle de l'avocat est de défendre les intérêts de son client. En qualité de mandataire sportif, il assiste, représente et négocie au nom d'une des parties intéressées à la conclusion d'un tel contrat. 
Ajouté le, lundi, 26 mars 2012 16:19
Lundi 14 novembre 2011, les joueurs NBA, via leurs représentants syndicaux, ont décidé de repousser la dernière offre proposée par les propriétaires. David Stern, le commissioner de la NBA, parle "d'hiver nucléaire" pour la Ligue avec la probable annulation de la saison dans sa totalité. 3 questions/réponses pour mieux comprendre la situation.
Ajouté le, mercredi, 16 novembre 2011 13:29
  Les ligues de football américain (NFL) et de basketball (NBA) aux Etats-Unis, les ligues de football en Espagne (Liga) et en Italie (Série A) ont été, cet été, le terrain de contestations de la part des sportifs.  
Ajouté le, lundi, 12 septembre 2011 13:58
Le législateur devrait autoriser un nouveau cas de rupture anticipée du Contrat à Durée Déterminée : l’inaptitude physique du salarié constatée par le médecin du travail. La proposition de loi a été adoptée définitivement et publiée le 18 mai 2011 au JO. Cela devient donc la loi 2011-525 du 17 mai 2011. Elle est applicable depuis le 19 mai.  
Ajouté le, lundi, 20 juin 2011 13:42
Un nouveau dispositif est venu simplifier le délit d'usurpation d'identité. La loi du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance et la sécurité intérieure, dite Loi LOPPSI 2, vient considérablement renforcer la protection du citoyen, en particulier face à des usurpations d’identité par voie électronique.
Ajouté le, lundi, 20 juin 2011 12:12

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Le Décret n°2017-1269 du 9 août 2017 (publié au JO du 11 août 2017) simplifie, actualise et corrige diverses dispositions de la partie réglementaire du code du sport. Un arrêté du 24 août 2017…

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L’AMA publie la feuille de route vers la conformité au Code Mondial Antidopage de RUSADA

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L’Agence mondiale antidopage (AMA) a publié, le 2 août 2017, la Feuille de route vers la conformité au Code Mondial Antidopage (le Code) de l’Agence antidopage de Russie (RUSADA).
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