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De la réalité d'une menace de taxation à 75 % des revenus des sportifs

Ajouté le, mercredi, 13 juin 2012 18:00

Lors de la campagne présidentielle de 2012, François Hollande a proposé d’instaurer un taux d’imposition à 75 % pour les revenus excédant le seuil d’un million d’euros.

En pratique, quels seraient les incidences d’une telle mesure et existe-t-il des mécanismes afin d’en limiter l’impact ?

 
 
Plan de l'étude :
I.La proposition de taxation à 75 %
II.Des mécanismes d’optimisation permettant de limiter l’impact de la réforme

 

Lundi 27 février 2012, en pleine campagne électorale, François Hollande, invité de « Parole de candidat » sur TF1, déclenche une polémique en annonçant son intention de créer une nouvelle tranche d’imposition à 75 % pour les revenus excédant un million d’euros.

Selon Pierre Moscovici, directeur de campagne de Monsieur Hollande, cette mesure aurait essentiellement un caractère symbolique et toucherait moins de 1% des individus.

Cependant, le monde du sport a très rapidement réagit à cette annonce en dénonçant de manière unanime sinon la « mort du football professionnel en France » au moins sa forte perte d’attractivité.

Ainsi, David Douillet, alors ministre des sports, pointait les conséquences fiscales potentiellement désastreuses d’une telle mesure :

Cette mesure démagogique va tuer le sport français. Tous les prélèvements, la fiscalité inhérente à cette économie et puis les millions de personnes qui aiment le foot, tout cela va disparaitre à cause de cette mesure totalement démagogique, électoraliste...

Cette affirmation s’inscrit dans la lignée des travaux de l’économiste américain Arthur Laffer, selon qui, quand les impôts augmentent trop, les rentrées fiscales baissent car les contribuables sont incités à travailler moins ou à quitter le pays.

Interviewé quelques jours plus tard, François Hollande défendait sa proposition considérant que celle-ci pourrait même avoir un effet positif sur l’ensemble du football français :

Cette fiscalité sur les très hauts salaires, si elle joue comme un plafonnement de la masse salariale par joueur, va avoir pour conséquence d’exercer une pression à la baisse sur les salaires qui profitera aux petits clubs, aujourd’hui obligés de s’aligner pour faire signer des joueurs et qui se retrouvent pris à la gorge....

Rappelons que dans une étude publiée le 20 janvier 2011, Camille Landais, Emmanuel Saez et Henri Kleven ont mis en rapport la fiscalité de chaque pays avec l’attractivité de son championnat. Ils soulignent à cet égard l’existence, depuis l’arrêt Bosman de 1995, d’un lien significatif entre le taux d’imposition, la proportion d’étrangers et les performances en Coupe d’Europe de chaque pays. Ils précisent toutefois que ce lien apparait bien « plus compliqué et ambigu qu’il n’y parait au premier abord ».

Le 6 mai 2012 François Hollande a été élu Président de la République. Après avoir rappelé la portée éventuelle des modifications annoncées lors de la campagne présidentielle, nous examinerons les quelques mécanismes permettant aux sportifs d’en limiter les effets.

 

I.La proposition de taxation à 75 %

Le sportif professionnel est soumis à l’impôt sur le revenu sur l’ensemble des revenus qu’il perçoit. Il s’agit d’un impôt progressif. Le revenu global annuel est donc découpé en tranche et chaque tranche est soumise à un taux d’imposition. Dans sa version en vigueur au 1er janvier 2011, l’article 197 du Code général des impôts distingue cinq tranches :

Tranches de revenus et taux applicables aux revenus 2011 (impôts 2012)

Jusqu’à 5.963 euros

0

De 5.963 à 11.896 euros

5,5 %

De 11.896 à 26.420 euros

14 %

De 26.420 à 70.830 euros

30 %

Plus de 70.830euros

41 %

 

Sur son site officiel, le Parti Socialiste reprend l’annonce faite par Monsieur Hollande. Le barème de l’impôt sur le revenu se verrait ainsi augmenté de deux tranches supplémentaires. En écartant délibérément la modification annuelle des tranches du fait de l’inflation, le barème tel qu’envisagé par la réforme serait le suivant :

Tranches envisagées par la réforme

Taux envisagés par la réforme

Jusqu’à 5.963 euros

0

De 5.963 à 11.896 euros

5.5 %

De 11.896 à 26.420 euros

14 %

De 26.420 à 70.830 euros

30 %

De 70.830 à 150.000 euros

41 %

De 150.000 à 1.000.000 euros

45 %

Plus de 1.000.000 euros

75 %

 

Ainsi, le taux d’imposition de 75 % voulu par le Président de la République ne s’appliquerait qu’à la fraction des revenus excédant le seuil d’un million d’euros.

En pratique, un revenu annuel d’un million d’euros correspond à un salaire mensuel de 83.300 euros par mois. Or, selon les dernières estimations de l’Equipe, les joueurs de Ligue 1 touchent en moyenne un salaire mensuel brut de 45.321 euros. Alors certes, seuls certains d’entre eux seraient concernés par cette mesure. Cependant, il est intéressant d’envisager la répercussion de ces modifications sur le montant de l’impôt dû en excluant volontairement à ce stade, et pour les besoins de l’exercice, toute question d’optimisation fiscale ou de déduction forfaitaire.

Ainsi, à titre d’exemple un joueur qui percevrait un revenu annuel imposable de deux millions d’euros serait redevable de 806.624,38 euros au titre de l’impôt sur le revenu de 2011, soit un taux moyen d’imposition de 40,33 %. Avec la réforme envisagée, le montant de son impôt serait alors de 1.180.642,38 euros soit un taux moyen d’imposition de 59.03 %.

En outre, l’article 223 sexies du Code général des impôts institue, depuis cette année, une nouvelle cotisation applicable aux très hauts revenus perçus à partir de 2011. Les célibataires sont désormais soumis à une contribution supplémentaire de 3 % pour tous leurs revenus compris entre 250.000 et 500.000 euros et à une contribution de 5 % pour leurs revenus excédant 500.000 euros. Les contribuables mariés, quant à eux, sont redevables d’une contribution de 3 % pour leurs revenus compris entre 500.000 euros et 1 millions d’euros et à une contribution de 5 % pour leurs revenus excédant le million d’euros.

Dans l’hypothèse précédente, si le joueur est célibataire, il serait soumis, au titre de cette nouvelle contribution, à un impôt supplémentaire de 82.500 euros. Un tel joueur verrait ainsi son taux moyen d’imposition passer de 44.46 % à 63.16 %.

 

II.Des mécanismes d’optimisation permettant de limiter l’impact de la réforme

Outre l’augmentation du quotient familial ou le recours à des opérations patrimoniales d’optimisation fiscale, deux principaux mécanismes peuvent, dans certaines situations, permettre d’assurer une réduction significative du revenu imposable et donc de l’impôt dû. La situation dans laquelle un sportif serait amené à percevoir un revenu exceptionnel, tel une prime à la signature, doit également être envisagée.

 

A. Le mécanisme de l’étalement

Parce qu’ils perçoivent des revenus importants sur de courtes périodes, les sportifs bénéficient au titre de leurs revenus générés par leur activité sportive d’un mécanisme particulier dont l’objectif est d’atténuer la progressivité de l’impôt. Les articles 84 A et 100 bis du Code général des impôts instituent en effet une possibilité de lissage des revenus.

article 84 A CGI

Les dispositions prévues par l'article 100 bis du code général des impôts sont applicables, sous les mêmes conditions, pour la détermination des salaires imposables des artistes du spectacle, titulaires d'un contrat entrant dans les prévisions des articles L. 7121-3 à L. 7121-7 du code du travail et des salaires imposables des sportifs perçus au titre de la pratique d'un sport.

article 100 bis CGI

Les bénéfices imposables provenant de la production littéraire, scientifique ou artistique de même que ceux provenant de la pratique d'un sport peuvent, à la demande des contribuables soumis au régime de la déclaration contrôlée, être déterminés en retranchant, de la moyenne des recettes de l'année de l'imposition et des deux années précédentes, la moyenne des dépenses de ces mêmes années.

Les contribuables qui adoptent ce mode d'évaluation pour une année quelconque sont obligatoirement soumis au régime de la déclaration contrôlée en ce qui concerne les bénéfices provenant de leur production littéraire, scientifique ou artistique ou ceux provenant de la pratique d'un sport. L'option reste valable tant qu'elle n'a pas été expressément révoquée ; en cas de révocation, les dispositions du premier alinéa continuent toutefois de produire leurs effets pour les bénéfices réalisés au cours des années couvertes par l'option.

II - A compter de l'imposition des revenus de 1982, les contribuables peuvent également demander qu'il soit tenu compte de la moyenne des recettes et des dépenses de l'année d'imposition et des quatre années précédentes.

Les contribuables qui adoptent cette période de référence ne peuvent revenir sur leur option pour les années suivantes. 

Cette disposition vise aussi bien les sportifs salariés que ceux exerçant leur activité de manière indépendante. En revanche, les décisions rendues par la Cour de Cassation au visa de ces articles tendent à démontrer l’interprétation restrictive qui doit en être faite. En conséquence, les techniciens et cadres sportifs qui ne sont pas considérés comme percevant leurs revenus en contrepartie d’une activité sportive sont exclus du champ d’application de cette disposition. En outre, seuls les revenus générés par l’activité sportive peuvent faire l’objet de l’étalement, à l’exclusion notamment des revenus perçus au titre d’un contrat de sponsoring.

En pratique, cela signifie que le revenu imposable du sportif, s’il opte pour ce régime, sera déterminé d’après la moyenne des salaires imposables de l’année d’imposition et des deux ou quatre années précédentes. Par conséquent, le revenu imposable au titre de la première année au cours de laquelle le sportif aura perçu un revenu important sera divisé par trois ou par cinq. Le choix de la période de référence doit faire l’objet d’une mention expresse par le contribuable et ne pourra pas être révoquée par la suite.

Ce mécanisme est particulièrement intéressant pour les joueurs en début de carrière pouvant prétendre à une évolution significative de leurs revenus. Il est également très avantageux pour les sportifs arrivant de l’étranger et devant rester en France pour une durée limitée. En effet, les revenus perçus à l’étranger ne sont pas retenus dans le calcul de la moyenne.

Aussi attractif que cela puisse paraître, l’utilisation de ce régime nécessite certaines précautions et une réelle anticipation. En effet, si par la suite le revenu du sportif viendrait à fortement diminuer, il serait alors imposable sur une moyenne beaucoup plus élevée.

Les économies d’impôts réalisées ne doivent cependant pas être considérées comme un gain financier disponible car l’impôt, qui n’est que différé, reste dû.

Un gain ne pourra finalement être obtenu que dans l’hypothèse où l’étalement du revenu permettrait au sportif de passer dans une tranche d’imposition inférieure. Bien souvent inefficace avec le barème actuel, cette mesure retrouverait un véritable intérêt dans le système envisagé.

En tout état de cause, un tel mécanisme permet néanmoins de dégager de l’épargne qui, si elle est correctement investie, peut permettre d’anticiper les impositions futures. A ce titre, le régime de l’étalement apparait plus comme une technique d’optimisation financière que d’optimisation fiscale.

 
B. Le régime des « impatriés »

Depuis le 1er janvier 2008, l’article 155 B du Code général des impôts permet aux personnes salariées recrutées à l’étranger par une entreprise établie en France de bénéficier d’un régime fiscal favorable.

article 155 B CGI

Les salariés et les personnes mentionnées aux 1°, 2° et 3° du b de l'article 80 ter appelés de l'étranger à occuper un emploi dans une entreprise établie en France pendant une période limitée ne sont pas soumis à l'impôt à raison des éléments de leur rémunération directement liés à cette situation ou, sur option, et pour les salariés et personnes autres que ceux appelés par une entreprise établie dans un autre Etat, à hauteur de 30 % de leur rémunération.

[…] Les alinéas précédents sont applicables sous réserve que les salariés et personnes concernés n'aient pas été fiscalement domiciliés en France au cours des cinq années civiles précédant celle de leur prise de fonctions et, jusqu'au 31 décembre de la cinquième année civile suivant celle de cette prise de fonctions, au titre des années à raison desquelles ils sont fiscalement domiciliés en France au sens des a et b du 1 de l'article 4 B.

Si la part de la rémunération soumise à l'impôt sur le revenu en application du présent 1 est inférieure à la rémunération versée au titre de fonctions analogues dans l'entreprise ou, à défaut, dans des entreprises similaires établies en France, la différence est réintégrée dans les bases imposables de l'intéressé […]

Ce régime bénéficie au sportif qui n’a pas été résident fiscal français au cours des cinq dernières années civiles. Cette mesure peut ainsi concerner des étrangers qui n’ont jamais travaillé en France mais également des français qui seraient partis à l’étranger depuis plus de cinq ans et qui reviendraient travailler en France. Par ailleurs, si la rémunération perçue par le sportif est inférieure à celle perçue au titre de fonctions analogues dans l’entreprise ou dans des entreprises similaires établies en France, la différence est réintégrée dans les bases imposables de l'intéressé.

Si ces conditions sont réunies, le sportif pourra alors bénéficier d’un abattement de 30 % sur son salaire pour la détermination de sa base imposable à l’impôt sur le revenu et ce pendant une période de cinq ans. Dans bien des cas cela permettra au sportif de passer en deçà du seuil d’un million d’euros et de se soustraire ainsi au taux de 75 %.

Si le cumul de ces deux mécanismes est parfaitement possible, il faut savoir cependant que, dans sa nécessaire recherche d’économies, le gouvernement a annoncé récemment vouloir durcir les conditions du régime des « impatriés ».

 

C. La perception d’un revenu exceptionnel

Un revenu est considéré comme exceptionnel lorsqu’il n’est pas susceptible d’être recueilli annuellement ou de se renouveler. Il ne doit donc pas être réalisé dans le cadre normal d’une activité professionnelle.

Les sportifs sont parfois amenés à toucher d’importantes sommes d’argent en supplément de leur rémunération habituelle. Tel est le cas par exemple des primes à la signature ou encore de la perception du pécule en fin de carrière.

Ces revenus exceptionnels sont normalement imposés à la tranche marginale d’imposition à laquelle est soumis le contribuable. La somme ainsi perçue serait alors susceptible d’être imposée au taux de 75 %, dans l’hypothèse où la rémunération globale imposable « ordinaire » du sportif dépasserait par ailleurs la somme d’un million d’euros.

Afin d’atténuer le caractère prohibitif d’une telle imposition, le droit fiscal offre au contribuable qui aurait perçu de tels revenus, la possibilité de choisir entre deux mécanismes avantageux : le système du quotient d’une part et celui de l’étalement d’autre part.

Le système du quotient envisagé à l’article 163-O-A I du Code général des impôts permet de limiter la progressivité du barème de l’impôt sur le revenu. En principe, seuls peuvent bénéficier du système du quotient les revenus exceptionnels qui excèdent la moyenne du revenu global imposable des trois années précédant leur perception. Néanmoins, certains revenus pourront être imposés selon le système du quotient même lorsqu’ils ne dépassent pas la moyenne tri-annuelle. Tel est le cas par exemple d’une prime de départ volontaire, de la fraction des indemnités de licenciement imposée à l’impôt sur le revenu, ou encore la prime de mobilité des salariés pour un changement de lieux de travail entrainant un changement de domicile.

article 163-O-A I

Lorsqu'au cours d'une année un contribuable a réalisé un revenu qui par sa nature n'est pas susceptible d'être recueilli annuellement et que le montant de ce revenu exceptionnel dépasse la moyenne des revenus nets d'après lesquels ce contribuable a été soumis à l'impôt sur le revenu au titre des trois dernières années, l'intéressé peut demander que l'impôt correspondant soit calculé en ajoutant le quart du revenu exceptionnel net à son revenu net global imposable et en multipliant par quatre la cotisation supplémentaire ainsi obtenue.

Les dispositions prévues au premier alinéa sont également applicables aux primes de départ volontaire ainsi qu'aux sommes reçues par les bailleurs de biens ruraux au titre d'avances sur les fermages pour les baux conclus à l'occasion de l'installation d'un jeune agriculteur bénéficiant de la dotation d'installation aux jeunes agriculteurs ou d'un prêt à moyen terme spécial, et aux primes ou indemnités versées à titre exceptionnel aux salariés lors d'un changement de lieu de travail impliquant un transfert du domicile ou de la résidence, même si leur montant n'excède pas la moyenne des revenus nets imposables des trois dernières années

Une instruction fiscale du 30 mars 2012 est venue préciser les modalités d’application du système du quotient.

Concrètement, ce mécanisme consiste à déterminer la différence entre, d’une part le montant de l’impôt calculé sur le revenu global « ordinaire » augmenté du quart du revenu exceptionnel, et d’autre part celui calculé sur le seul revenu global « ordinaire » imposable.

La somme ainsi obtenue doit alors être multipliée par quatre avant d’être additionnée au montant de l’impôt dû au regard du seul revenu net global « ordinaire » imposable.

A titre d’exemple, en prenant en considération le barème envisagé par la réforme, un sportif percevant un revenu global « ordinaire » imposable de 800.000 euros et une prime de départ volontaire de 600.000 euros serait normalement soumis à un impôt sur le revenu d’un montant de 730.642,38 euros. S’il opte pour le système du quotient, il ne sera redevable que d’un impôt de 610.642,38 euros, soit un gain de 120.000 euros.

Le système de l’étalement « vers l’avenir » est prévu aux articles 163 A et suivants du Code général des impôts. Il consiste à répartir le revenu exceptionnel perçu au titre d’une année, par parts égales sur l’année de perception et les trois années suivantes.

Ainsi, le sportif qui perçoit en 2011 une indemnité de 800.000 euros peut choisir d’en répartir le montant. Il doit alors ajouter à son revenu global imposable « ordinaire » 25 % de l’indemnité, soit 200.000 euros, au titre des années 2011, 2012, 2013 et 2014.

Le système de l'étalement n’est toutefois applicable qu'à certains revenus (indemnités de départ volontaire en retraite ou de mise à la retraite et sommes inscrites sur un compte épargne-temps et utilisées pour alimenter un plan d'épargne pour la retraite collectif (Perco) ou un plan d'épargne d'entreprise (PEE)).

 

Ainsi, le droit fiscal offre aux sportifs différents mécanismes permettant d’optimiser l’imposition de leurs revenus. Les difficultés soulevées par leur mise en œuvre nécessitent cependant une analyse préalable globale de la situation du sportif ainsi que la mise en place d’un suivi personnalisé.

 

VERDET Heïdi et Maître BERTRAND Christophe
Cabinet BERTRAND & Associé

Lu 6137 fois Dernière modification le mercredi, 16 novembre 2016 22:25

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