cabinet d'avocats au service du sport et des athlètes sportifs depuis 1973
Paris 2024

Jeux Olympiques

JO

Slider

La presse du jour

Actualité sportive et juridique

Retrouvez ici une sélection quotidienne d'articles parus dans la presse sportive dont les faits relatés intéressent ou relèvent du Droit du Sport.

                  Tennis, Roland-Garros : la direction du tournoi retire l'accréditation de Maxime Hamou Foot, justice : le président de Bastia condamné par le tribunal de commerce Hockey : Gary Bettman, président de la NHL, assure que les joueurs ne seront pas libérés pour les Jeux 2018 de Pyeongchang     Tennis, Roland-Garros : Maxime Hamou exclu pour avoir embrassé de force une journaliste     Tennis : Hamou présente ses excuses, après s'être vu retirer son accréditation     Tennis : le Français Maxime Hamou viré de Roland-Garros pour «comportement répréhensible» Rugby, France 2023 : il y a un problème !     Tennis, Roland-Garros : Maxime Hamou perd son accréditation après son dérapage    
Ajouté le, mercredi, 31 mai 2017 10:52
                  Foot, Ligue 2 : Orléans, un dernier obstacle avant le maintien Foot, Grèce : cinq points de pénalité pour le Panathinaïkos Foot, justice : Martial Kodija, ex-agent d'Ousmane Dembélé, entendu par la police      
Ajouté le, mardi, 30 mai 2017 11:00
                  Athlé, dopage : Mo Farah croit «dans le sport propre» et défend son coach Alberto Salazar     Athlétisme, dopage : l'entraîneur de Mo Farah, mis en cause par l'Usada, se défend      
Ajouté le, lundi, 29 mai 2017 11:21
                  Football Leaks : Perquisitions au PSG, chez Angel Di Maria et Javier Pastore Foot : la FFF maintient les sanctions contre Bastia Foot, Espagne : la justice va s'attaquer à Cristiano Ronaldo     « Football Leaks » : perquisitions au siège du PSG et chez les joueurs Di Maria et Pastore     "Football Leaks" : perquisitions au PSG, chez Angel Di Maria et Javier Pastore Football : la FFF maintient les sanctions contre Bastia après les incidents contre l'OL     "Football Leaks" : le siège du PSG et les domiciles de Di Maria et Pastore perquisitionnés     FootballLeaks : le PSG, Di María et Pastore objet d'une perquisition     Football Leaks : perquisitions au PSG, chez Di Maria et Pastore Football : la commission supérieure d’appel de la FFF confirme les sanctions infligées à Bastia     Football, fraude fiscale : "très affecté", Cavani dément "avec fermeté" les accusations de Médiapart Football Leaks : des perquisitions chez Di Maria, Pastore et au siège du Paris SG     Football Leaks : perquisitions au PSG, chez Di Maria et Pastore     Football : le PSG l'assure, les contrats de Di Maria et Pastore sont en règle Football, PSG : Cavani dément les informations de Mediapart Football, incidents Bastia-OL : la FFF a tranché en appel, Bastia a bien match perdu     Football Leaks : les dirigeants du PSG se disent «extrêmement sereins» Football, incidents de Bastia-OL : la FFF confirme les sanctions contre le club corse     "Football Leaks" : perquisition au siège social du PSG et chez les joueurs Di Maria et Pastore Football Leaks : le PSG assure que tous ses contrats sont réguliers Football, incidents Bastia-Lyon : la FFF maintient en appel les sanctions contre le club corse          
Ajouté le, mercredi, 24 mai 2017 10:02
                    Foot : l'ancien président du Barça Sandro Rosell soupçonné de blanchiment Foot : Bastia fixé aujourd'hui sur ses sanctions Rugby, justice : grosse amende contre le Racing 92 Rugby : le président de Montpellier, Mohed Altrad, fait le tri dans son effectif Rugby : la vente du Stade Français repoussée à mercredi L'eSport, c'est du sport ? Réponse en quatre idées reçues     Tennis : évincé l’an passé pour un pari de 2,90 euros, Constant Lestienne revient à Roland-Garros   Rugby : Montpellier va se séparer de Spies, O'Connor, Qera, Michel, Battut et Tchale-Watchou Rugby, Mohed Altrad : "Moi, j’assume ce qu'il se passe, mais ce n’est pas moi qui décide" Rugby, Robins Tchale-Watchou (MHR) : "On a appris qu’on était viré pendant le barbecue de fin de saison"   Rugby : Montpellier se sépare de 6 joueurs après la défaite contre le Racing 92 Rugby, Montpellier : Mohed Altrad "assume" pour les six joueurs renvoyés, mais n'a pas décidé lui-même     Football, PSG : la dernière chance de la section féminine    
Ajouté le, mardi, 23 mai 2017 11:29
                  Cyclisme : Bardiani va licencier Stefano Pirazzi et Nicola Ruffoni, ses deux coureurs dopés Athlé, dopage : nouveaux éléments sur Alberto Salazar     Rugby, Top 14 : les clubs ont continué à réduire leur déficit en 2015-2016  
Ajouté le, lundi, 22 mai 2017 10:13
                  Rugby, Montpellier : Jacques Du Plessis pourra disputer la phase finale du Top 14 Rugby, Montpellier : Jacques Du Plessis sauvé pour le barrage contre le Racing ? Tous sports : la suspension de l'agence russe antidopage (Rusada) bientôt levée ? Foot : la Fédération anglaise introduit les sanctions rétroactives pour simulation à partir de la saison prochaine     Rugby : Jacques Du Plessis (Montpellier) suspendu 4 semaines Réclamée par le CIO, une agence de contrôles indépendante des fédérations va être créée Football : la Fédération adopte la suspension rétroactive pour simulation   Rugby, Montpellier : finalement, Du Plessis pourra jouer les phases finales     Football : la fédération anglaise adopte la sanction rétroactive pour simulation     Avis positif pour l'agence russe antidopage    
Ajouté le, vendredi, 19 mai 2017 09:50
                  Foot, discipline : Bastia sera reçu le 23 mai pour son appel suite à la sanction liée au match contre l'OL   Football, incidents Bastia-OL : l'appel du Sporting sera examiné mardi prochain     Football, fair-play financier : le PSG peut à nouveau flamber sur le marché des transferts    
Ajouté le, jeudi, 18 mai 2017 10:54
                  Foot : interdiction de montée en Ligue 2 confirmée pour Luzenac, dédommagé de 15 000 euros Tennis : la WTA critique la décision de la FFT de ne pas accorder de wild card à Maria Sharapova pour Roland-Garros     Football : l'attaquant colombien Radamel Falcao accusé de fraude fiscale en Espagne     Football : interdiction de monter en Ligue 2 confirmée pour Luzenac Tennis : pour la WTA, il n'y a "pas de place pour que Roland-Garros pénalise" Maria Sharapova Football : Falcao en délicatesse avec le fisc espagnol pour 5,6 M EUR   Football : Radamel Falcao soupçonné de fraude fiscale en Espagne   Football, Ligue 2 : l'annulation de la montée de Luzenac en 2014 confirmée     Football : Luzenac toujours interdit de Ligue 2 mais dédommagé Rugby : le club de Bourgoin-Jallieu (Pro D2) en liquidation judiciaire     Rugby : le club de Bourgoin-Jallieu en liquidation judiciaire     Football : Luzenac ne pourra pas monter en Ligue 2 Rugby : le club de Bourgoin-Jallieu (CSBJ) en liquidation judiciaire    
Ajouté le, mercredi, 17 mai 2017 10:48
                  Rugby, convention LNR/FFR : trois semaines pour trouver un accord Foot, discipline : Bastia fait appel de la décision de la LFP F1 : Force India à l'amende   Rugby : un accord le 3 juin entre la FFR et la LNR concernant la mise à disposition des internationaux ? Rugby : wild Card, rugby à 7 pro… La LNR se donne un an pour rediscuter de son plan avec la FFR Rugby, Pro D2 : vers une intersaison sans relégation administrative ? Rugby à 7 : Virimi Vakatawa (France 7) écope de 7 matches de suspension Football, incidents Bastia-OL : Bastia a fait appel   Football : Bastia fait appel de sa défaite sur tapis vert face à l'OL     Rugby : la Ligue veut un accord avec la FFR avant le 3 juin Football, incidents Bastia-OL : Bastia a fait appel de la défaite sur tapis vert infligée par la Ligue    
Ajouté le, mardi, 16 mai 2017 10:44
                    Football : deux Suédois condamnés pour avoir escroqué le club du Brésilien Hulk Athlétisme, dopage : le discobole Jason Young (Etats-Unis) suspendu quatre ans   Rugby, FFR-LNR : enfin la sortie de crise, les contrats fédéraux évités    
Ajouté le, lundi, 15 mai 2017 10:49
                  Foot, Ligue 1 (femmes) : Lyon a répondu à la Fédération américaine pour le tweet de J.-M. Aulas CNOSF : Isabelle Lamour renonce à déposer un recours après la réélection de Denis Masseglia à la présidence Rugby, LNR/FFR : quatre joueurs convoqués pour des paris     Football, OL : Aulas visé par une plainte pour avoir démarché une joueuse sur Twitter ?     Football : Aulas "drague" une joueuse sur Twitter... la fédération américaine porte plainte     Football : Jean-Michel Aulas visé par une plainte après avoir sollicité une joueuse sur Twitter ? Leur coach voilée interdite de match, les footballeuses solidaires déclarent forfait     Election au Comité olympique français : battue, Isabelle Lamour dénonce «les traîtres»    
Ajouté le, vendredi, 12 mai 2017 09:33
Page 6 sur 11

Recherche juridique

derniers articles juridiques

GRILLE LISTE

Assemblée Nationale : rejet de la proposition de Loi sur la taxation des transferts des sportifs professionnels

Déc 07, 2017
A la suite de l'adoption d'une motion de rejet préalable, l'Assemblée Nationale a rejeté ce jour, 07 décembre 2017, la proposition de Loi "visant à instaurer une taxe sur les transferts de sportifs…

CoSMoS : finalisation de l'accord sur le forfait-jours des salariés non-cadres du secteur du sport

Nov 16, 2017
Le 3 novembre 2017, le CoSMoS, en partenariat avec les associations syndicales, a finalisé le projet d'accord autorisant le forfait-jours pour les personnels non-cadres du secteur du sport.

E-sport : le nouveau contrat de travail pour les joueurs professionnels

Nov 10, 2017
L'E-sport a été consacré par la Loi pour une République numérique n° 2016-1321 du 7 octobre 2016. La Loi prévoit un cadre légal particulier concernant les contrats de travail à durée déterminée…

Football : signature d'un accord entre la FIFPro et la FIFA sur les transferts des footballeurs professionnels

Nov 08, 2017
Lundi 6 novembre 2017, la FIFPro (Fédération Internationale des Footballeurs Professionnels) a signé deux accords avec la FIFA reconnaissant aux joueurs de football de nouvelles garanties dans le…

Promesse d'embauche de sportifs : la volonté des parties comme critère déterminant retenue par la Cour de cassation

Oct 30, 2017
La Chambre sociale de la Cour de cassation, par deux arrêts en date du 21 septembre 2017 (n°16-20103 et n°16-20104), a précisé les définitions respectives de l’offre et de la promesse unilatérale de…

MàJ - Assemblée Nationale : proposition de Loi sur la taxation des transferts des sportifs professionnels

Oct 19, 2017
Le 3 octobre 2017, une proposition de Loi "visant à instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels" a été enregistrée à la Présidence de l'Assemblée Nationale.

Paris sportifs en ligne : la FdJ condamnée

Oct 13, 2017
Par un arrêt n° 15/04295 en date du 25 avril 2017, le Tribunal de Grande Instance de Paris a condamné la Française des Jeux (FdJ) au paiement des gains au profit d'un parieur. En effet, l'erreur sur…

E-sport : le cadre juridique des compétitions

Oct 09, 2017
Alors que le PSG qualifiait son équipe de Rocket League pour les Mondiaux, le Secrétaire d'Etat au numérique, Mounir Mahjoubi, a annoncé, à Rennes, le 3 octobre 2017, vouloir développer l'e-sport en…

LNR : nouvelle réglementation sur la sollicitation d'un joueur de Rugby en cours de contrat

Sep 25, 2017
Le Comité Directeur de la Ligue Nationale de Rugby (LNR) - qui dirige le Top 14 et la Pro D2 - a décidé, le 19 septembre 2017, d'encadrer les sollicitations de joueurs et entraîneurs sous contrat.

Code du sport : modification des dispositions de la partie réglementaire

Sep 01, 2017
Le Décret n°2017-1269 du 9 août 2017 (publié au JO du 11 août 2017) simplifie, actualise et corrige diverses dispositions de la partie réglementaire du code du sport. Un arrêté du 24 août 2017…

Dopage : confirmation d'une sanction de l'AFLD contre un entraîneur s'étant opposé au contrôle de nageuses

Aoû 28, 2017
Le Conseil d'État, aux termes d'une ordonnance du 25 août 2017, rejette la demande en référé d'un entraîneur de natation suspendu par l'Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD) au motif…

Football : vers un changement de règles majeur aux États-Unis ?

Aoû 09, 2017
Le Club du Miami FC a indiqué avoir saisi le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) afin de contraindre la Fédération Américaine de Football (US Soccer Federation, USSF) d'introduire le système de…
Contact :

15 Blvd Richard Lenoir
75011 Paris
France

Tel 33 (0)1 48 05 15 66
Fax 33 (0)1 43 57 99 18

nous contacter

 

NEWSLETTER

Suivre l'actualité juridique en droit du sport en vous abonnant à nos newsletters gratuites : 

   - "L'Avocat du sport" (version française)
   - "L'avocat du sport" (version anglaise)

 

S'Abonner

 

 

Nous avons 253 invités et aucun membre en ligne