World Rugby, anciennement International Rugby Board, est l'organisme international qui gère le rugby à XV et le rugby à VII. Il définit notamment les règles du jeu et organise les principaux tournois. C'est donc au sein du manuel de World Rugby qu'il faut rechercher les règles concernant la nationalité sportive en Rugby.
Suite de notre étude sur la nationalité sportive avec ce deuxième épisode concernant le rugby.
2ème Episode : Le Rugby
Selon les Directives et explications liées à l'application du Règlement 8 World Rugby, la philosophie de ce règlement "vise à assurer que les joueurs sélectionnés (…) possèdent un lien de nationalité authentique, étroit, crédible et établi avec le pays de la Fédération pour laquelle ils ont été sélectionnés".Selon l'IRB, un tel lien est indispensable pour "sauvegarder les caractéristiques et la culture uniques des compétitions sportives internationales d'élite entre les Fédérations. L'intégrité des Matches internationaux entre les Fédérations dépend directement du strict respect de ces critères de qualification" prévus par le Règlement 8.
Le principe
L'article 8.1 du Règlement 8 - Éligibilité des joueurs : qualification pour jouer en équipe nationale - indique qu'un joueur ne peut jouer que pour l'équipe nationale (à XV ou à VII) de la Fédération du pays dans lequel :
- il est né, ou
- un de ses parents ou grands-parents est né, ou
- il a résidé trente six mois consécutivement immédiatement avant la date du match.
Aussi, un joueur qui a joué pour une première équipe nationale ne sera plus éligible pour jouer avec une seconde Fédération (article 8.2).
Il est considéré qu'un joueur a été sélectionné pour une première équipe nationale (article 8.3) s'il a été appelé pour disputer un match international et "s'il est présent au match joué par ladite équipe, soit au titre de remplaçant, remplaçant temporaire ou joueur de cette équipe, et a, au moment dudit match, l'âge de la majorité".
En cas d'infraction à ses règles, la Fédération engage sa responsabilité et risque une amende (article 8.5).
Les exceptions
L'arrivée du rugby à VII aux Jeux Olympiques fait naitre une nouvelle exception à ce principe.
En effet, selon l'article 8.7, "un joueur ressortissant du pays ou de la Fédération pour laquelle il est capturé en vertu du Règlement 8.2 et possédant la nationalité d'un autre pays ou d'une autre Fédération peut demander à participer à un Évènement Olympique sous les couleurs de son nouveau pays ou de sa nouvelle Fédération".
Pour cela, le joueur devra respecter et justifier d'une période minimum de 3 ans "entre la date à laquelle il a représenté pour la première fois son ancienne Fédération et la date à laquelle il jouera pour la première fois pour la seconde Fédération".
Il existe une seconde exception pour les joueurs qui, "avant le 1er janvier 2000, après avoir joué pour une première Fédération, n'ont pas joué avant que ne soit écoulée une période de 36 mois consécutifs pour une autre Fédération et ont joué pour la deuxième Fédération avant le 1er janvier 2000".
