Cabinet Bertrand

Blog par Cabinet Bertrand

ParisTurf, 15 avril 2025, "Utilisation de la cravache - Jean-Jacques Bertrand, avocat : 'Le noeud du problème, c'est le barème des sanctions'"
Interviewé par ParisTurf quelques jours après l’entrée en vigueur du nouveau règlement sur l’usage de la cravache au trot, Maître Jean-Jacques BERTRAND a eu l'occasion de revenir sur les enjeux juridiques liés à cette réforme dans les courses hippiques.
Sommet du Droit 2025, le Cabinet BERTRAND Trophée d'Or de la Catégorie Droit du Sport
En 2025, pour sa deuxième participation à la cérémonie des Trophées du Droit organisé par les magazines Décideurs Juridiques et Leaders League, le Cabinet Bertrand s'est vu remettre le prix Trophée d'Or du meilleur cabinet d'avocat en Droit du Sport.
La Cour de cassation renforce la place de l'arbitrage dans les litiges sportifs complexes
Le 18 décembre 2024, la Cour de cassation a censuré l’arrêt de la cour d’appel qui avait écarté la compétence de la Chambre arbitrale du sport du CNOSF dans un litige sportif, et précisé les conditions du contrôle judiciaire dans un contexte de relations contractuelles multiples.
Le Figaro, 7 août 2024, "JO Paris 2024 : comment les médaillés olympiques français sont-ils imposés par le fisc ?"
Interviewé par Le Figaro, Maître Jean-Jacques BERTRAND revient sur le traitement fiscal des primes olympiques perçues par les athlètes français lors des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.
Sommet du Droit 2024, le Cabinet BERTRAND Trophée d'Or de la Catégorie Droit du Sport
En 2024, pour sa première participation à la cérémonie des Trophées du Droit organisé par les magazines Décideurs Juridiques et Leaders League, le Cabinet Bertrand s'est vu remettre le prix Trophée d'Or du meilleur cabinet d'avocat en Droit du Sport.
Stabilité contractuelle FIFA, entraîneurs de football et Fédérations Nationales
Pour la FIFA et le TAS, une fédération nationale de football ne peut pas rompre, au motif de la non-réalisation d’un objectif sportif, unilatéralement et de manière anticipée le contrat de travail du sélectionneur ou entraîneur adjoint de la sélection nationale sans versement d’une indemnité.
Lex Inside, 11 octobre 2023
Décideurs TV a invité Maître Jean-Jacques BERTRAND à s'exprimer dans l'émission Lex Inside sur le sujet du statut des bénévoles des manifestations sportives
Le statut des bénévoles lors des manifestations sportives
A l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris, plus de 45 000 bénévoles sont attendus dans la capitale au cours de l’été 2024. C'est l'occasion de rappeler le statut du bénévole sportif, sa définition juridique et les conditions d'engagement de sa responsabilité